Douanes

Dédouanement simplifié

Le CN discute régulièrement avec d'autres transporteurs ferroviaires, maritimes et routiers de questions relatives à l'acheminement sécuritaire et efficace des envois transfrontaliers. Nous agissons souvent à titre de coordonnateur entre les agences des douanes et les autres transporteurs concernant les envois transfrontaliers, de façon à pouvoir expédier vos envois pratiquement sans rupture.

Performance fiable et constante

Le CN a le meilleur dossier du secteur en ce qui a trait au dédouanement. Le service du CN est également le plus constant en matière de ponctualité. Notre processus de dédouanement est intégré à notre système Objectif fiabilité (SRS) qui nous fournit des liens avec les organismes gouvernementaux et sert de plate-forme pour assurer le suivi de vos envois transfrontaliers. Nous sommes les chefs de file du secteur en ce qui a trait au processus électronique de traitement accéléré des envois transfrontaliers – depuis la cueillette des marchandises jusqu'à leur livraison, en passant par leur dédouanement.

Formalités de dédouanement accélérées

Vos envois sont dédouanés en quelques secondes. Lorsque vous nous fournissez des instructions d'expédition en ligne, nous pouvons accélérer l'ensemble du processus pour vous. Nous transmettons des avis électroniques relatifs à la situation d'un envoi à toutes les parties concernées, notamment à l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC), au Bureau of Customs and Border Protection (CBP) des États-Unis, aux transporteurs maritimes, aux autres transporteurs ferroviaires, aux courtiers en douanes et à tout autre partenaire de la chaîne de prestation de services. Vous pouvez repérer vos envois en ligne dans l'ensemble du réseau du CN et dans ceux des chemins de fer correspondants.

Notre système d'échange de données électroniques, jumelé à des plages horaires préétablies à l'intérieur de corridors spécifiques, nous permet d'assurer le dédouanement de tous les trains dans les soixante minutes suivant leur arrivée à la frontière. En moyenne, le temps de dédouanement d'un envoi individuel se mesure en secondes.

Processus électroniques automatisés

Frontière américaine

Le CN déclare par voie électronique toutes les marchandises à destination ou en provenance des États-Unis, ou devant passer par les États-Unis. Le système AMS (Automated Manifest System) du CBP permet de dédouaner vos envois transfrontaliers en quelques secondes. Grâce au processus Secondary Notify (SNP) du système AMS, le CBP peut retransmettre l'état d'un envoi aux douanes directement à l'expéditeur ou à son agent, de même qu'au CN.

Frontière canadienne

Au Canada, des liens électroniques permettent de mettre à jour le Système de soutien de la mainlevée accélérée des expéditions commerciales (SSMAEC) de l'ASFC en fonction des renseignements inclus dans votre manifeste d'expédition. Nos processus permettent l'établissement de rapports tant pour les marchandises qui franchissent les frontières terrestres par trains que pour celles qui sont prises en charge par le rail après un transport maritime.

Frontière mexicaine

Grâce à son partenariat avec l'Association of American Railroads (AAR), le CN est au courant de tous les changements apportés aux processus automatisés des douanes mexicaines. Nos relations avec les autorités frontalières mexicaines et avec les agents des transporteurs facilitent l'acheminement efficace de vos envois à destination ou en provenance du Mexique.